Ecologie 31 - 01 (cours 3)

Banc de poissons, Burp & Epicure, Flickr
La politique européenne de la pêche irait dans un sens environnemental.

Les problèmes d’environnement

I.                   L’environnement

1.      Institutionnalisation de l’environnement

Les problèmes environnementaux sont arrivés tard, dans les années 1970 et s’appuient sur la théorie de l’évolution qui remet l’homme au centre de l’évolution naturelle. L’apparition de la science de l’écologie est elle aussi un phénomène récent. Cette écologie c’est étude des êtres vivants en relation avec son environnement. Auparavant, on se contentait de faire du naturalisme, en quelque sorte, une catégorification des espèces. L’écologie a le mérite de prendre hommes, animaux, végétaux et terre dans un tout.

De plus, au XX° siècle, des accidents ont accentué le poids de l’écologie notamment de graves évènements industriels : explosion de Bhopal, de Seveso ou encore de Tchernobyl. Des marées noires ont produit des dégâts sur les écosystèmes comme les oiseaux mazoutés. La conquête de l’espace est aussi une avancée en écologie : pour la première fois, on a pu voir la planète terre.

Dans les dictionnaires de langue française, on voit apparaître un nouveau mot, environnement. Ce terme est un domaine très large qui va de la lutte contre les excréments canins à la lutte contre le CO2. Ces politiques d’environnement sont arrivées tard et furent difficilement prises en compte car c’était une forme de corvée qu’on a longtemps repoussé. Aujourd’hui, même si les partis verts sont apparus, ceux-ci ne sont pas au pouvoir, preuve que la question de l’environnement ne soucie guère les suffrages. Cependant, il a toujours été complexe de mettre en place des politiques environnementales. Pour illustrer cela, on peut évoquer la création du ministère de l’environnement en 1971 sous George Pompidou. Le ministre qui en est à la tête s’appelle Robert Poujade (sans lien avec le mouvement du Poujadisme). Il est chargé de la protection de la nature et de l’environnement et bénéficie de compétences particulières : établissements dangereux, chasse et pêche, parcs nationaux, protection des monuments et des sites naturels ainsi que quelques compétences de coordination entre différents acteurs. Poujade résume son action dans son ouvrage, Le ministère de l’impossible. Dedans, le ministre cherche à montrer que l’environnement ne se réduit pas à la nature en et lui-même s’éloigne de l’objectif qu’on lui a confié. Il va alors tenter de s’en prendre aux dures réalités : la pollution, en négociant avec les industriels. Les premiers gestes de ce ministère furent souvent dans le sens de la nature, des espèces animales et des paysages. Une grande partie du mouvement du parti écologique s’est construit autour de la notion de nature au lieu de l’environnement. On ne luttait pas contre la pollution mais pour la sauvegarde de certaines espèces. Cela se voit puisqu’une des premières mesures instaurées fut la grande politique de parcs nationaux (en France comme ailleurs, aux USA avec le parc de Yosemite fondé par John Muir). On est alors dans une politique de patrimoine, de protection de la nature mais aussi de matériaux historiques. En France, après la création des Sites Remarquables, on a eu des parcs nationaux (le premier fut celui de la Vanoise en 1963), puis des parcs régionaux, … Mais en agissant ainsi, on avait tendance à faire de l’écologie un retour en arrière et une forme d’immobilisme. Trop lié à des questions de nature, la première forme d’écologie en France était bucolique. Poujade l’a compris et décide qu’il faut dorénavant s’en détacher, il passe de la nature à l’environnement. La nature assure des politiques de patrimoine (peu utile mais de valeur), l’environnement assure des politiques plus utilitaires (pour assurer notre sauvegarde). Pour crédibiliser son ministère de l’environnement, Robert Poujade doit parler d’autre chose que de la nature et passer au-delà.

Lorsque Poujade va être nommé ministre, Pompidou le convoque en soulignant qu’une partie de la population se plaint de l’enlaidissement des campagnes et des périphéries. Dés qu’il s’est mis à l’action, Poujade est parti sur le concept d’environnement plutôt que celui de nature. Poujade a donc décidé de travailler directement avec les premiers concernés : les industriels. Il aura beaucoup de mal à tout créer puisqu’il a débuté sans locaux ni fonctionnaires spécialisés. Pour avoir un impact, les ministres de l’environnement vont devoir régler l’industrie, les transports, l’agriculture, … Mais ce ne sont jamais ces domaines de d’intervention mais ceux d’autres ministres. Ces autres ministres vont dans le sens du développement économique comme demandé par le gouvernement. On se retrouve donc avec un ministère qui doit empiéter sur d’autres ministères et qui en plus n’a pas du tout le même objectif que ces ministères. Du coup, le ministre de l’environnement doit traiter avec les autres ministres et en plus se présente comme l’annonceur de mauvaises nouvelles. En cas de confrontation entre les ministres, c’est l’arbitrage du Premier Ministre qui fixe la ligne, la plupart du temps c’est en défaveur du ministre de l’environnement. Corinne Lepage ministre de l’environnement sous le gouvernement Juppé a rédigé On ne peut rien faire, madame la ministre. Dominique Voynet pour sa part à rédigé Voix off sous le gouvernement Jospin. La contradiction entre les politiques de développement et celles plus globales sont typiques du ministère de l’environnement.

On a alors tenté de trouver d’autres solutions en essayant de regrouper l’environnement avec d’autres vastes domaines (types transports, urbanisme, …) pour qu’il soit moins isolé. Mais ce genre de recoupements a tendance à mélanger des fonctionnaires de différentes qualifications, on a donc toujours une forme de fossé entre un fonctionnaire des transports et un fonctionnaire de l’environnement. Les écologistes pensent qu’on doit réfléchir de manière globale et sur le long terme. Ainsi plutôt que d’avoir des politiques économiques, on devrait valoriser l’environnement. Mais l’isolement du ministère de l’environnement, quand bien même ce serait un super-ministère, reste prégnant.

2.      L’intégration

L’évolution notable reste encore l’intégration. A l’échelle européenne où on intègre des lois européennes au cadre national (l’agriculture et la pêche sont complètement intégrées). Mais ici, il s’agit d’intégrer l’environnement dans les politiques sectorielles de l’Union Européenne (UE). Politique décidée en 1998, nous n’avons plus de commissaire européen de l’environnement mais dorénavant les responsables des politiques sectorielles doivent prendre en compte l’environnement. Ainsi un conseiller sur l’agriculture aura dans son travail l’intégration environnementale. Cela oblige toutes les formations des conseils de ministres à élaborer des stratégies et des programmes visant l’intégration des stratégies environnementales dans leurs logiques. Avec la création du processus de Cardiff, on a mis en place cette politique d’intégration. Cela fut renforcé par deux autres étapes : la stratégie sur le développement durable en 2001 adopté par l’UE. On a alors renforcé cette intégration avec des politiques devant mesurer l’ensemble des coûts environnementaux. Dés que l’UE met en place des politiques majeures, elle doit mesurer les impacts, les coûts et les bénéfices environnementaux. Les politiques sont dorénavant obligées d’intégrer l’environnement.

Enfin, la stratégie de Lisbonne, décidée au conseil européen en 2000 fait en sorte que l’Europe devra devenir la zone la plus compétitive du monde mais dans le cadre du développement durable. Cette stratégie est évaluée régulièrement en Europe et mesure les conséquences environnementales. Aujourd’hui, le principe d’intégration est donc compris dans le règlement européen.

En élargissant, les politiques européennes sont poussées à faire entrer l’environnement dans les conseils politiques ou économiques. Ainsi, cnostruire une usine se fait à condition au moins de faire un analyse des risques et mesures environnementales. De même, en économie, l’environnement est pris en compte par des taxes. Du coup, ce coût supplémentaire auprès des citoyens oblige, en théorie, à faire attention : on paye plus cher une énergie, donc on va surveiller pour en consommer moins et ainsi prendre en compte l’environnement. Toute l’histoire se résume à trouver un équilibre entre libertés et contraintes. Le système économique sera toujours polluant mais son impact sera limité grâce à ses actions. On atteint ainsi un optimum de pollution.

3.      Le bon usage de la nature

Un second type de politique existe : les politiques de bon usage de la nature. Expression utilisée par Colbert dès 1669, cela consistait à faire face à une pénurie de bois, nécessaire dans la construction de bateaux. Colbert a mis en place une politique de protection des arbres pour assurer une puissance maritime. Les arbres étant longs à pousser, on a là une politique sur le long terme en contradiction avec la politique d’immédiateté de l’époque. Ce d’autant plus que quand les forêts furent utilisables, la marine n’était plus de bois mais de métaux. Cette fois-ci, la priorité politique n’est pas tant les besoins immédiats que les besoins sur le long terme. Cela sert toujours le développement économique mais pas un développement économique immédiat, c’est surtout en cela que ça change.

Une politique européenne actuelle va dans ce sens. La politique européenne de la pêche se donne pour but de sauvegarder les espèces animales pour en conserver plus tard. On contraint l’activité économique présente au nom de la protection de l’environnement. Certes on souhaite derrière maintenir une activité économique de pêche, mais malgré tout c’est dans un si long terme qu’on peut trouver une immédiateté environnementale. Concrètement, on a fixé des quotas dans des zones à l’échelle européenne, on a développé la pisciculture, on a incité au départ des marins-pêcheurs, à la limitation des flottes de bateaux de pêche. C’est le Conseil des Ministres qui fixe les règles sur des données scientifiques. Cette politique a existé ailleurs comme au Canada. Mais cela est difficile à instaurer, on a des réticences des premiers concernés et de plus, les ministres nationaux qui fixent des quotas sont sous la pression européenne mais pour assurer l’économie nationale ils conseillent de dépasser les quotas tout en faisant croire à Bruxelles qu’ils vont dans son sens.

On a donc ces deux politiques environnementales qui se complètent même si l’intégration est souvent plus visible que les politiques de bon usage de la nature.